Conseil municipal du 07 juin 2024

Groupe 1248
Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunira ce vendredi 7 juin 2024, à 15 heures, à l’Hôtel de ville de Sinnamary (Salle de délibérations).

La séance sera ouverte au public et diffusée en direct sur la page Facebook de la collectivité.

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du 10 avril 2024.

Pôle ingénierie
2. Demande DSIL : Construction d’un nouveau Centre de Santé provisoire.

3. Demande de fond de concours CCDS : Aménagement urbain du coeur de ville de Sinnamary – Mise en tourisme du pont de Madame de MAINTENON.

Urbanisme
4. Approbation d’un projet d’échange et de partenariat entre les villes de Roubaix, Fort-de-France et Sinnamary sur la lutte contre l’habitat vacant et/ou dégradé : « la Maison à 1€ « .

5. Approbation du principe de la création d’un crématorium, d’une chambre funéraire et de son mode de gestion.

6. Modification de la délibération n°2024-1135/URB relative à l’attribution de la parcelle AD 379 au profit de Monsieur Elwin KOESE.

Sport & culture
7. Approbation de la prise en charge des animations culturelles 2024.

8. Attribution de subventions – 2ème ventilation.

9. Tarification de la mise à disposition du stade omnisport et approbation de la convention avec la Ligue de Football.

10. Prise en charge des frais inhérents à la cérémonie de remise de récompenses aux associations sportives.

Affaires générales
11. Prise en charge des billets d’avion de Monsieur Samuel SOPHIE pour sa participation au tournoi nation du SDIS et l’équipe féminine de basket de l’Union Sportive de Sinnamary pour participer au tournoi Guymargua.

12. Prise en charge de frais de transport et d’hébergement de Diehovanny BEAUFORT dans le cadre du dispositif ERASMUS+.

Ressources humaines
13. Création d’emplois saisonniers – opération 2024.

14. -Création d’un emploi permanent à temps complet de catégorie A.

Cohésion sociale
15. Modification de la délibération ° 2023.001065/DAG-CS du 30 juin 2023 relative à la création d’emplois saisonniers pour les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM).

16. Approbation du Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration (CTAI)

17. Prise en charge des frais alimentaires et d’hygiène des trois Béninois en contrat civique.

18. Prise en charge des frais de transports des services civiques internationaux.

19. Demande de fonds vert : Rénovation éclairage public du Bourg

En information :
Présentation des jeunes Béninois en contrat civique dans le cadre de la coopération décentralisée

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