Prochaine séance du conseil municipal

Groupe 1248
Conseil municipal 17 mars 2023

Le conseil municipal se réunira ce vendredi 17 mars, à 15 heures, à l’Hôtel de ville de Sinnamary (Salle de délibérations).

La séance sera ouverte au public et diffusée en direct sur la page facebook de la collectivité.

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal du 2 décembre 2022.
  2. Modalités de mise à disposition des véhicules de service – Exercice 2023.
  3. Modalités de mise à disposition des outils issus des nouvelles technologies de l’information et de la communication – Exercice 2023.
  4. Mise à jour du tableau des emplois 2023.
  5. Prise en charge des dépenses relatives à la programmation de la saison culturelle, évènementielle et sportive – Exercice 2023.
  6. Prise en charge des dépenses relatives à la programmation de l’animation sociale – Exercice 2023.
  7. Accueil collectif de mineurs :Approbation de la modification du plan de financement au titre du PDRG FEADER (mesure 19.2 « Opérations Leader).
  8. Prise en charge des frais d’hébergement et de restauration d’une délégation de chercheurs et d’expert Cubains.
  9. Attribution de subventions- Exercice 2023.
  10. Rénovation et transition énergétique de l’espace Sinnaryouz : modification de dénomination et du plan de financement de l’opération.
  11. Adhésion à la Société Publique Locale pour l’Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG).
  12. Attribution d’une dotation annuelle de fonctionnement à la MFR.
  13. Attribution d’une dotation annuelle de fonctionnement à l’ACI Sinna lévé.
  14. Modification de la délibération de la commune au fonctionnement du SMEGUY – exercice 2023.
  15. Rénovation de l’éclairage public du bourg de Sinnamary – Approbation du diagnostic et Modification du Plan de Financement au titre du « Fond Vert » et du « Contrat de Relance et de TransitionEcologique (CRTE)» de la Communauté de Communes des Savanes (CCDS).
  16.  Annulation de la délibération n° 2019-680-URB relative à l’attribution de la parcelle AB 421 à Madame Sarah COTON-PELAGE
  17. Transfert de foncier de l’Etat suite aux accords de Guyane
  18. Echange de foncier entre la SOGUCI et la commune de Sinnamary

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