Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 03 décembre 2022, à partir de 15h, en salle de délibérations (Hôtel de ville).

La séance sera ouverte au public et retransmise en direct sur la page facebook : facebook.com/sinnamary

Ordre du jour

 ADMINISTRATION GENERALE 

1. Approbation des procès-verbaux des 2 et 14 septembre 2022 

2. Attribution de mandats spéciaux pour les frais de déplacement du Maire et des conseiller.es municipaux 

3. Prise en charge de la formation des élus ayant une délégation et une feuille de route 

4. Modification de la délibération 2016-443/DGS relative au remboursement des frais de déplacement des élus 

5. Délégation d’attributions consenties au Maire : Mise à jour de la délibération n° 2020-747 du 12 juin 2020 

6. Mise en sommeil de la Caisse des écoles 

RESSOURCES HUMAINES 

7. Création d’emplois à temps complet 

POLE CULTUREL – COHESION SOCIALE – VIE ASSOCIATIVE 

8. Organisation et prise en charge des dépenses du marché de noël 2022 

9. Prise en charge des dépenses relatives à la journée des seniors 

10. Attribution de subventions exceptionnelles à l’ORCG et ATMO Guyane 

FINANCES 

11. Réaffectation des dépenses prises en charge par le budget CNES 

12. Analyse et vote de la décision modificative n°1-2022 – budget principal – exercice 2022 

13. Analyse et vote de la décision modificative n°1-2022 budget annexe du CNES – exercice 2022 

14. Analyse et vote de la décision modificative n°1-2022 – budget annexe eau potable – exercice 2022 

15. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 

16. Autorisation d’engager, de mandater et liquider les dépenses d’investissement 

POLE INGENIERIE 

17. Mise en conformité de la Piscine Municipale – Fonds Exceptionnels d’Investissement 2023 

18. Mise aux normes des équipements sportifs – Stade relais – Fonds Exceptionnels d’Investissement 2023 

19. Construction du Centre Technique municipal : Dénomination et modification du plan de financement Phase 2 – FEI 2023 

20. Aménagement urbain du coeur de ville de Sinnamary – Fonds Exceptionnels d’Investissement 2023 

21. Mise aux normes de l’Espace Sinnaryouz – Fonds Exceptionnels d’Investissement 2023 

22. Étude sur la création de zone(s) de mouillage et de leurs accessoires sur la Commune de Sinnamary 

23. Aménagement en faveur des activités maritimes à Sinnamary 

24. Installation temporaire d’un point de vente des produits de la pêche sur la Commune de Sinnamary 

25. Transformation de la Maison de la Nature en Centre d’Interprétation de l’Eau et des Milieux Aquatiques (CIEMA) de Guyane – Modification du plan de financement 

DIRECTION AFFAIRES TECHNIQUES 

26. Approbation de l’avant-projet (AVP) du programme « électrification rurale, extension du réseau basse tension de Sinnamary » 

27. Prise en charge partielle facture SGDE de M. Sylvain TORVIC 

POLE SPORT ET LOISIRS 

28. Mise en place et prise en charge des dépenses de la Fan zone durant la coupe du monde 

POINTS COMPLEMENTAIRES 

29. Recrutement d’agent en contrat d’apprentissage 

30. Présentation et remises des feuilles de route aux élus.es délégués.es